vice caché?

[benton761]

bonjour,
je souhaiterai avoir quelques informations concernant un litige que j'ai face à une vente que j'ai réalisé il y a 1 an et demi.
j'ai vendu une maison normande à restaurer avec 5000 m carré pour 80000 euros.
les propriétaires m'ont envoyé une assignation a comparaitre car ils disent avoir un nombre trop important de vice cachés (humidité et problème a la fosse septique).
au moment de la vente, il a été précisé que c'était une maison à restaurer, qu'elle était vendue en l'état. je sais que sur ce forum, ce sont les acheteurs qui se plaignent davantage. mais bon voila je suis vendeur et j'aimerai savoir quels sont mes droits. je vous remercie pour votre aide.

[eudmo]

En tant que vendeur non professionnel de l'immobilier, vous n'avez pas à apporter de garantie des vices cachés. La démarche de vos acquéreurs est donc vaine.

Par contre, peut être ceux ci vous reprochent t-ils d'avoir "oublié" de signaler certains problèmes ?
Dans ce cas, il faudra pouvoir prouver que vous avez bien informé vos acquéreurs de la présence de ces problèmes.

[benton761]

j'imagine que "oublié" signifie caché délibérément. Dans notre cas la maison etait a vendre " a restaurée" le terme est un peu vague il est vrai. Mais cela signifie clairement "non habitable sans des travaux de réparations importants".

Du fait que nous (l'agent immobilier) avions fait visité la maison vide de meubles, qu'aucune peinture ou papier d'avait étée posée de puis au moins 10 ans et que de surcroit les acheteurs on pus visiter la maison a leur guise, ces derniers avait meme fais intervenir un artisan pour ralisé un devis pour l'instalation d'un systeme de chauffage central (la maison etait vendu sans systeme de chauffage). L'humidité etait une evidence et je ne peut pas nier quelle etait présente. (lambris moisis, platres abimés) Normal pour une maison inhabité durant 5 ans sans chauffage en Normandie. Cette maison a été vendu un prix bas, 80 000 euros pour 100 m² au sol + une dépendance a restauré le tout sur 5000 m² de terrain. La même maison entierement habitable se vend minimum le double dans le secteur.

On attend maintenant le jour de la nomination de l'expert (dans moins d'un mois).

Mais voilà nous serions un peu dégouté de devoir financer les travaux de restaurations de la maison.

l'avocat des acheteurs ecrit ceci dans l'assignation en refere "chiffrer les travaux de remise en état de l'immeuble afin de le rendre conforme a sa destination".
C'est quoi sa destination??? Pour moi c'était d'étre une maison a restaurée... je peu lui rendre sa destination en démontant toute les cloisons humides et la fosse septique (fosse septique qui n'est pas mensionné dan sl'acte de vente)
Apres si sa destinations c'est d'etre une belle normande avec piscine, piste d'helico, et que la destination de la dépendance c'est d'etre un gite de france... je ne suis pas sur de pouvoir financer... (j'éxagère à outrance volontairement).

Bon pour finir d'apres tout les renseignements que j'ai pu obtenir jusque là, et vous (eudmo) venez me réconforter en ce sens, je ne crains pas grand choses si ce n'est des frais d'avocat inutile, l'huissier m'a conseillé au cas ou je gagne le proces de porté plainte ensuite pour récupérer mes frais engagé dans la procédure... je ne sais pas si j'aurais le courage.

Pour finir est ce que au cas ou l'on perdrait on pourrais demander l'annulation de la vente, rendre leur argent au acheteur et récupérer le bien, car on est certain de pouvoir le revendre bien plus cher aujourd'hui (le cours de l'immobilier continuant sa course folle dans notre secteur) ?

Leur avocat écrit "si ils avaient eu connaissance des désordres affectant l'immeuble qu'ils avaient l'intention d'acheter, ils auraient, soit renoncé à leurs projet, soit proposé un prix très inférieur".
Nous n'aurions pas vendu a un prix inférieur donc ils auraient du renoncé.
De plus appres le compromis ils nous on proposé un prix inférieur car il avaient "constater des problemes" de fosses septiques nous leurs avons proposé d'annuler la vente et leur avons expliquer comment fonctionnait la fosse (une fois pleine de liquide un drain est la pour evacuer les liquides, il n'est pas nécessaire de la vider tout les 15 jours...) l'agent a essayé aussi mais semble t'il en vain. Cependant a part le témoignage de l'agent immobilier on a aucune preuve de ce fait...

enfin on attend... et on verra...

[fosava]

Bonjour,
je suis un peu dans la même situation que vous et comme vous je ne trouve pas cela drôle du tout. J'ai vendu ma maison il y a six mois environ. Il s'agissait d'une vieille maison, modeste en torchis dans laquelle j'ai vécu avec mes enfants pendant quatre ans sans soucis. Les nouveaux propriétaires m'ont assigné, en référé devant le tgi pour vice caché. Apparemment ils ont trouvé dans le torchis qui fait les sols et le litonnage de bois des insectes xylophages de type capricorne. Or j'ignorais ceci (je ne sais même pas à quoi cela peut ressemblé un capricorne!), je n'ai jamais fait de travaux sur la structure de la maison. En plus nous ne sommes pas dans une zone soumise à ce type de diagnostic, l'acte de vente stipule une vente en l'état et il y avait une agence immobilière qui a servi d'intermédiaire. Si quelqu'un a des informations concernant ce que je risque éventuellement? Contrairement à vous je redoute un annulation de la vente car ils ont commencé des travaux qui sont inachevés ce qui fait que la maison a perdu de sa valeur.
Merci de vos réponses