Vente appartement et travaux prevus

[pasyo]

Bonjour,

Nous avons actuellement un appartement à vendre. Or il est prevu dans la prochaine assemblée plusieurs travaux, pour un montant de 6000€ pour notre appart. Tous ces travaux ne seront pas votes ensembles et vont s'étaler sur une décennie. Ma question est la suivante:
Si nous negocions une baisse du prix, jusqu'ou peut elle aller. De plus si cette baisse est conclue, si jamais tous ces travaux sont votes à la prochaine assemblée et que nous somme toujours les proprietaires devront nous payer ou pouvons nous inclure dans l'acte le fait que le prix fixé prend en compte les travaux, ils seront donc à la charge de l'acheteur???
Mon but est de ne pas léser le futur acheteur, je veux qu'il sache que des travaux seront votes dans les années à venir et donc trouver un accord qui satisfasse tout le monde.
Merci de vos reponses.

[tom13]

Bonjour,

le vote ou le refus des travaux est toujours délicat à prévoir, des raisons plus ou moins claires peuvent faire pencher le vote dans un sens ou dans l'autre.

La question de savoir si votre appartement doit ou non être déprcier du montant des travaux susceptible d'êtrê éventuellement réalisés sur une décennie ne doit pas être posée de cette manière à mon sens.
En effet, dans une copropriété, si vous souhaitez que cette dernière perdure, il est important de réaliser régulièrement des travaux. Au vu du montant que vous annoncez, il s'agit cependant dans votre cas de travaux importants.
Du moment est conscient de la possibilité que ces travaux pourraient être réalisés dans votre copropriété, vous n'avez pas spécialement à baisser le prix du montant maximum des travaux prévus, d'autant qu'in fine vous n'en bénéficierez pas.
A mon sens une négociation 50/50 serait correcte.

Deuxième point, la question du débiteur des travaux. Dexu choses sont à prendre en compte : d'une part la date de la vente, et d'autre part l'exigibilité des appels de fonds inscris dans le procès verbal de l'assemblée générale.
Les dates qui seront inscrites dans le procès verbal détermineront la personne débitrice, puisque ce sera le propriétaire en place ce jour là. Ainsi le vendeur pourra payer les 2 premiers appels de fonds et l'acheteur le 3ème. Le syndic sur ce point ne peut plus faire de prorata, il appartient aux parties de se déterminer devant notaire.

bien entendu vous pouvez fixer votre prix en tenant compte des travaux qui ont été effectués mais tout cela est au final négocié devant le notaire tout en gardant à l'esprit que l'acheteur n'est pas obligé de payer ce qui aura été exigible au moment ou vous étiez propriétaire.

Cordialement