terrain non constructible

[kartable]

Que peut on faire ou ne pas faire d'un terrain non constructible ? On trouve parfois de tels terrains avec une petite construction, parfois même remise à neuf... et le vendeur précise qu'on peut y amener l'eau ou l'électricité. Tout ceci est-il légal ?

[Framboise]

A part se déclarer en exploitation agricole je ne vois pas ce qu'on peut faire d'autre... planter des arbres fruitiers et un hangar pour les entretenir... et déclarer ça au fisc comme exploitation agricole, la vous pouvez faire venir l'eau et l'électricité, eh oui vos plantations en ont besoin !

...vous pouvez toujours aménager votre hangar en maison, l'extérieur ne sera pas esthétique... mais aucune compagnie ne voudra vous assurer au niveau risques habitation...

[kartable]

Certes, il y a cette solution... Mais encore une fois, je constate un certain nombre d'annonces proposant des terrains non constructibles à des "amoureux de la nature" pour leurs vacances, etc. S'agit-il d'en faire un terrain de boules ou d'y planter sa tente ?

[Framboise]

Oui, tout à fait, en faire une terrain de jeux et camping où y mettre un camping car à condition de ne pas le laisser sur place.

[kartable]

Qu'en est-il des mobil-homes ? Il me semble qu'ils peuvent être installés sur des terrains non constructibles. Je me trompe ?

[Framboise]

Les mobil-homes, j'ai vu pas mal de gens se faire enquiquiner par les municipalités, tout ça parce que les riverains se plaignent.

Les moyens de mobilité et la barre de traction doivent être laissés en place, le mobil home ne doit pas excéder plus de 30 % de la surface du terrain... de plus il faut que l'occupation soit temporaire ou saisonnière.
Sa surface habitable ne doit pas excéder si je ne m'abuse plus de 40 m².

Toute autre dérogation doit nécessiter une dispense du maire !

[HLM]

Peut traiter le sol sur un terrain non constructible,construire une dalle béton,un revetement quelquonque?