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| Auteur |
Message |
karcharoth
Messages: 1
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| Sujet du message:
Supprimer un droit de passage abusif |
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Bonjour.
Je suis propriétaire d'une maison qui fait parti d'un ensemble de vielles fermes divisés en 3 propriétés (on va dire X, Y et Z) mitoyennes. Il y a une des propriété (Z) qui est enclavé (longue histoire, mais c'est un enclavement volontaire d'une ancienne propriétaire, et un droit de passage resulte de cette histoire).
Moi (X) et mon voisin (Y) avont un acces à des chemins communaux distincts. Pour accéder à la maison Z, le nouveau propriétaire traverse les terrains X et Y.
A savoir, que la distance la plus courte vers le chemin communal est Y-Z et non X-Y-Z, et que le nouveau propriétaire de Z possède des terrains (en bordure de route) autour de cette maison "enclavé".
Est ce que le droit de passage peut être déplacer entre Y-Z et non plus entre X-Y-Z, ou au mieux peut-on le supprimer ? |
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