Question concernant le pré-contrat de vente

[kasper]

Bonjour,

un ami a "réservé" un appart il y a un an et demi., il a établi un pré-contrat de vente entre le promoteur et lui.
Les travaux ont prit du retard, et il pourrait aujourd'hui annulé sa réservation sans aucun frais.

Je souhaite "reprendre" sa réservation. C'est à dire que la réservation se retrouve à mon nom, et que le prix de vente ne change pas (ni majoration, ni ré-évaluation, ...).

Je voudrais savoir si le promoteur à son mot à dire dans cette histoire?
Est ce qu'il a le droit de renoncer au changement de nom sur la réservation?
Et quelle serait la meilleure procédure à suivre pour concretiser tout cela ??

Merci par avance pour vos éclaircicements,

Cordialement,

Kasper

[Sylvain]

Bonjour,

Si les "délais" de la réservation sont dépassés, plus personne n'est engagé dans quoi que soit.
Chacun est libre de ne plus vendre ou de ne plus acheter.
Le promoteur pourra proposer l'appartement à qui il voudra, mais ce n'est pas si simple.

Encore faudrait il reprendre les quelques clauses que peut comprendre cette réservation :
1 - délai de réalisation ? pour passer l'acte authentique
2- quel type d'achat ? ("sur plan", état futur d'achevement..)
3 - Y a t il un dépot de garantie ou clause pénale ? (somme versée à "titre d'acompte", qui peut etre perdu en cas de désistement..
4- condition suspensive d'obtention d'un pret ? délais?
5- "caducité" de la réservation en cas de dépassement du délai (aucune indemnité, ...)
Il faut voir avec tout ca dès lors que les deux parties (vendeur et acheteur) ne sont pas d'accord sur les suites à donner à la réservation.
Enfin le promoteur en tant que vendeur aura toujours son "mot à dire".

En cas d'accord avec le promoteur, vous faites ce que vous voulez :
- "annuler" le premier contrat,
- en faire un nouveau avec vous aux conditions négociées avec le promoteur, au risque d'une nouvelle négociation du prix.

S'il n'y pas de "clause de substitution" dans la réservation, il n'est pas possible de "mettre au nom" de quelqu'un d'autre sans l'accord du promoteur, cela revient à conclure une nouvelle réservation...

La meilleur procédure : que tout le monde se mette d'accord pour "résilier" d'une part la 1ere réservation et en conclure une nouvelle d'autre part dans les mêmes termes.

Cordialement

[kasper]

Merci beaucoup, une solution amiable à été trouvée avec le promoteur ....