Probleme de limitation: URGENT

[titi22]

Bonjour je suis nouvelle ici et je sollicite votre aide: je suis en train de faire construire ma maison et j'ai un gros probleme! A priori la loi nous oblige à ne construire notre maison qu'à plus de 3m de la limitation du terrain. J'avais donc un plan en bon et du forme, mais mon maçon s'est trompé et l'a construit à 2m85... Que dois je faire? Est ce qu'il y a droit à une marge d'erreur possible? Sinon qu'est ce que je risque? Merci d'avance de vos réponses.

[eudmo]

Malheureusement, il n'existe pas de tolérance en la matière.
Votre voisin pourrait être en droit de demande à ce que votre maison soit "déplacée".
Par contre, votre constructeur est dans son tort absolu; il lui incombe de respecter les plans fournis.

[LYS]

La solution peut etre de conclure avec votre voisin un contrat de cours commune sur son terrain si il le veut bien et si c'est possible! ( je ne connais pas toutes les donnees du probleme)
si vous voulez donnez moi tous les elements et je peux regarder...
Yann
LYS engineering
http:lysmaison.free.fr

[titi22]

Et bien a vrai dire je n'y connais pas grand chose et ne pourrai pas dire grand chose de plus! Je n'ai toujours pas véritablement trouvé de solution. Tout en étant néanmoins sur mon terrain mon maçon n'a pas respecter la limite des 3 metres à respecter par rapport à la limite de mon terrain. Que dire de plus? Vous pouvez essayer de me poser des questions je serai interressée si vous pouviez m'aider!

[LYS]

Salut, desole pour l'attente j'ai vraiment pas eu de temps a moi!

1) Comment est ce que les trois metres par rapport a la limite on été definies?

2) Vous dirigez les travaux vous même?

3) Les maçons avaient ils un piquetage avec des plans pour placer la maison?

4) Avez vous le droit de vous accoler a cette limite?

....
Suivant vos reponse je pourrais vous guider
Sans vouloir vous detourner du site vous pouvez m'envoyer les reponses par mail je repond plus vite!

Yann
lysmaison@free.fr
[url>http://lysmaison.free.fr

[titi22]

Je vais vous repondre ici car j'ai un probleme avec mes mails!!

1) Comment est ce que les trois metres par rapport a la limite on été definies? A priori c'est la loi et mon maitre d'oeuvre a fait les plans vis a vis de ça!

2) Vous dirigez les travaux vous même?
Oui avec mon conjoint!

3) Les maçons avaient ils un piquetage avec des plans pour placer la maison?
En effet ils en avaient un!

4) Avez vous le droit de vous accoler a cette limite?
Je ne comprend pas vraiment votre question. De quelle limite parlez vous?

[threenil]

Bonjour,

Est-ce que mes futurs voisins ont le droit d'avoir une fenetre qui donne directement sur ma cours et mon jardin ?

( la construction est à 3 metres, en revanche ma maison est "complètement fermée" , c'est à dire que depuis la ruelle qui mène à ma maison à part voir une grande porte marron rien est visible de l'exterieur, alors que là, la future construction aura vu sur ma cours, une partie de mon jardin, mon hall d'entrée, ma cuisine...

Est-ce legal ?

Merci à vous , l'encadrement de la fenetre est deja fait !! merci de me répondre

[Xinos]

Attention la limite est considérée bordure extrème du toit, gouttières comprises!
Y-a-t-il une ouverture sur cette façade? Si non, la limite peut , peut-être être ramenée à 2,50 m. Il faut voir avec l'urbanisme. A tout moment, aujourd'hui ou dans 25 ans votre voisin peut réclamer le racourcissement de votre maison. On m'a fait déplacer ma maison de 40 cm, sur plan heureusement, parce que j'avais pris le coin du mur au lieu du coin de la gouttière, alors qu'à coté c'était un champ, et c'est le seul point que l'urbanisme à vérifié lors de la visite de conformité. L'administration est intransigeante sur ces règles.