problème de cave

[fabadger]

Bonjour,

je suis l'heureux propriétaire d'un appartement avec lequel j'ai acheté une cave (N° de lot et N° de cave indiqués dans l'acte de vente).

Une voisine m'a récemment fait remarquer que je m'étais installé dans sa cave.

En effet, toutes les portes de cave ne sont pas numérotés, donc en essayant de suivre la logique d'ordre de numérotation, j'ai réussi à ouvrir avec mes clefs une des caves non numérotés.

Après m'être rapproché du syndicat de copropriété (pour qui l'immeuble a été construit en 1970), ils ne savent pas m'indiquer quel est ma cave: ils n'ont à priori pas les plans des sous-sols.

J'ai repris contact avec l'ancien propriétaire qui a essayé de m'expliquer où ma cave se trouvait, mais sans succès.

Je ne sais aujourd'hui vers qui me tournait pour retrouver ma cave.

J'imaginerais bien que le syndicat a l'obligation de m'indiquait la bonne cave, mais je ne sais pas précisément quel est leur rôle et quels sont leurs obligations vis à vis des propriétaires.

J'espère que vous pourrez m'aider.

Cordialement
Fabrice

[fabdugard]

le syndicat des copropriétaires n'a aucune obligation par rapport à vous.
A vrai dire, le syndic pas beaucoup non plus...
C'est vous qui aurez du vous préoccuper de cette cave lors de la signature des papiers et exiger sa désignation sur leplan de mase.
Téléphonez à votre syndic en lui demandant (gentiement) de bien vouloir vous faire parvenir une copie du plan des caves. A priori, s'il est syndic depuis le début, il devrait avoir celà.
Le moins sèrieux dans l'histoire est votre notaire lors de la vente...

[fabadger]

J'ai déjà rendu visite au syndic qui a ouvert devant moi le dossier de l'immeuble, on y trouve tous les plans des étages, mais rien sur les sous-sols, ce qui est extraordinaire lorsqu'on sait que c'est ce même syndic qui a fait construire cet immeuble.

Je me suis rapproché de l'agent immobilier qui ne peut pas faire grand chose à part refaire la demande de plans auprès du syndic.

Est-ce que mon notaire peut aujourd'hui m'aider en quelque chose?

Fabrice

[fabdugard]

C'est pour le moins surprenant..
En plus visivisiblement votre clef est la même que celle de votre voisine ??
Comment sait-elle que cette cave et la sienne et non la votre ?
Essayez peut-être de voir sur son acte de vente à elle quel est son numéro de cave (en espérant que ce ne soit pas le même numéro que vous !) et faites l'échange (peut-être s'est-elle tout simplement trompée de cave). Notez quand même que de nombreux propriétaires s'octroient des caves sans rien dire à personne. Donc soyez fin, demandez lui d'abord combien elle a de cave avant de vérifier sur son acte.

[fabadger]

La fameuse personne est une dame âgée qui habite l'immeuble depuis plus de 20 ans.
Pour le numéro de cave, elle annonce bien un numéro différent du mien.
Je sais que la "malhoneteté" n'a pas d'âge, mais avant de remettre en cause ce qu'avance cette dame, je préfèrerais trouver les plans officiels des sous-sols, ou alors la confirmation de l'ancien propriétaire sur la situation de ma cave dans le sous-sol.

Pour le problème des clefs, à priori, la même clef permet d'ouvrir plusieurs caves, et là le syndic était au courant. C'est pourquoi de nombreuses portes de cave portent un deuxième verrou installé par leur propriétaire respectif.

[YAD]

Bonjour,

A priori, le notaire qui a établi le règlement de copropriété lors de la construction de l'immeuble a conservé dans ses minutes un plan des sous-sols, qu'il garde jalousement et qu'il rechignera a vous ressortir. Son nom et celui de son étude, figure dans le règlement de copropriété (que ne vous a certainement pas remis votre notaire)

Demandez à votre notaire de se débrouiller avec lui, si ca se trouve c'est d'ailleurs la même étude qui a établi le règlement de copropriété...

Sinon essayez de rapeler le vendeur, la moindre des choses serait qu'il se déplace...

[fabadger]

J'ai repris contact avec l'ancien propriétaire, mais ces explications n'ont pas été suffisamment claires.
Je lui ai envoyé un plan des sous-sols que j'ai fait, j'espère qu'il va me le retourner.

J'ai le règlement de la copropriété, avec le nom du notaire qui l'a établi. Je vais prendre contact avec lui dès que possible.

Justement, en relisant ce règlement, j'y trouve le paragraphe suivant tout à la fin:

PLANS : Demeureront annexés après menion aux présentes, les plans suivants:
- plan terrain
- plan de situation et de masse
- plan du bâtiment (sous-sol, rez de chaussée, étage courant)

Donc 1ère bonne nouvelle, le plan des sous-sols existe.

Je sais que l'ancien propriétaire avait perdu ce réglement et qu'il a du payer le syndic (75€) our en avoir une copie.
D'après ce dernier paragraphe, n'ai-je pas le droit de réclamer ces plans qui devraient être joints au règlement?