Problème avec le contrat de construction

[alkaline]

Bonjour

Nous faisons construire dans un lotissement et après une discussion avec le banquier il s'averre que notre maison est petite et chère

nous avons appris également que le terrain était libre de constructeur. alors que le constructeur que nous avons rencontré nous avait dit le contraire !!!

le contrat de contruction est déjà signé depuis beaucoup + de 7 jours sauf que le constructeur ne nous l'a toujours pas envoyé en recommandé avec AR

le prêt pour cette maison n'est toujours pas signé

ma question est peut on se déengager de ce contrat ?

j'aurai tendance à penser que oui (parce que ça nous arrangerai bien )

mais le fait de ne pas avoir reçu le contrat qu'on a signé et que le prêt n'est pas signé, c'est de bonnes raisonns, non ?

merci de votre aide

[Framboise]

A partir du moment ou vous vous êtes engagés à acheter, vous ne pouvez plus faire machine arrière et le vendeur peut vous contraindre, le contrat ne peut être annulé que si vous n'obtenez pas votre prêt...

Conseil qui n'engage que moi, faites un peu pression sur votre banquier pour qu'il vous refuse ce prêt, tout est faisable avec de la bonne volonté...

[lomycan]

Bonjour Alkaline,


Ton constructeur doit te renvoyer le contrat signé par lui avec AR, et à partir de ce moment, tu as 7 jours pour te rétracter.
Donc rien n'est perdu!!!

A bientôt

[alkaline]

merci de vos réponses c'est bien ce qui nous semblait !

on a pris plusieurs rv avec d'autres constructeurs

et je compte bien appeler la commerciale qui nous suit pour savoir ce qu'on a signé exactement !!

[alkaline]

c'est bien le contrat de construction que l'on a signé

la commerciale attends les plans définitifs pour nous l'envoyer par la poste

c'est la procédure habituelle ou pas ???

[Patnet]

Cela semble cohérent, d'autant plus que vous êtes sûrement les seuls à avoir signé le contrat. Le constructeur doit le signer à son tour et vous le renvoyer. A la réception du recommandé démarre effectivement la période de rétractation. L'envoi de plans précis annexés au contrat semble plutôt normal et sérieux.

[zozo78]

Bonjour,

si tu as signé un contrat ccmi, tu es protegé.

J'ai vecu la meme chose que toi, signature d'un contrat en Mai 2006 et resilier par moi unilateralement en janvier 2007, car je n'ai jamais reçu le contrat en recommandé a la maison.

sache que le fait que le constructeur envoie le contrat que tu as signé en rcder valide son engagement.
dans le cas contraire, il n'ya aucun engagement de sa part.


j'ai ensuite en janvier, choisi un autre constructeur et l'ancien ma retourné mon cheque d'accompte que je lui avais donné.


Par contre pose toi la question, pourquoi il ne veut pas le retourné en rcder??

est ce par ce que tu n'a pas encore signer de promesse pour le terrain???

et oui sache que ( meme la procedure est rarement respecté) qu'un constructeur n'a pas le droit de te vendre une maison, si tu n'a pas encore de terrain
N"hesite as si tu as besoijn d'autre info

Bon courage