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| Auteur |
Message |
Atlantéos
Messages: 2
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| Sujet du message:
Modification de lotissement |
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Bonjour,
j'ai acheté un terrain l'année dernière pour y construire ma maison. le terrain fait 6400m3 de superficie. Le permis pour la maison est accordé et les travaux ont commencés.
Mon problème est que j'ai des chevaux, j'ai fait un permis de construire pour les faire des boxes et un petit abris pour une remorque et mon projet risque de tomber à l'eau car le terrain est classé "lotissement" et donc pas le droit de mettre des boxes pour mes chevaux. Sachant que si j'avais dis que le batiment était destiné pour un garage et un abris de jardin, le permis serait en voie d'acceptation.
Ma question est, quelle est la procédure pour faire modifier le lotissement pour que je puisse construire les boxes de mes chevaux ? |
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| Auteur |
Message |
Framboise
Messages: 1213
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| Sujet du message:
Modification de lotissement |
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Je ne pense pas qu'une dérogation soit possible si le cahier des charges interdit un élevage, vous ne pourrez pas faire grand-chose.
Voyez le maire à tout hasard... |
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| Auteur |
Message |
Atlantéos
Messages: 2
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| Sujet du message:
Modification de lotissement |
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Ce n'est en aucun cas un élevage de chevaux nous sommes des particuliers avec deux chevaux c'est tous. c'est notre loisir.
Le maire de la commune ou l'on est en train de faire construire est d'accord pour notre projet et à mit un avis favorable. Ceux qui ne veulent rien savoir c'est la DDE |
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| Auteur |
Message |
Framboise
Messages: 1213
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| Sujet du message:
Modification de lotissement |
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