Comprendre la repartition des charges ?

[serguyves]

Comprendre la repartition des charges ?

Bonjour et merci pour votre aide.

La repartition des charges de mon syndic de copropriete m'interroge!
En effet certains travaux entrant dans les charges generales ont une repartition particuliere semble-t-il dont je n'ai jamais aperçu mention dans le reglement de coproriete.
Aucun des coproprietaires relativement consensuels ne soulève la remarque en AG de coproprieté et comme je sàuhaiterais être informé avant la tenue de la prochaine AG, commela gérante est relativement percutante pourriez-vous me dire si cela vous est déjà arrivé et quelle en est la raison.

A titre d'exemple
La copropriete comporte 2 Batiments de 54 appartements
Remplacement de tout le systeme d'interphonie dans le batiment que j'occupe >>>>repartition au 1/27ième
Installation d'un DSG(dispositif de securite Gaz)>>>repartition au 1/27
Reparation du portail automatique >>>repartition au 1/90 (Soit pour 90 places de parking alors qu'il y a un portillon annexe avec digicode pour toute les utilisateurs de la copropriete et que chacun peut faire rentrer des voitures hors emplacements et celle de ses amis visiteurs également.

Jamais il n'est fait usage des tantiémes de quote part du lot pour ce genre de travaux.
Mon lot occupe les 164/10000ième(appart,cellier place de parking inclus)
Le Reg de Coprop indique les charges d'entretien des batiments avec un tableau de repartition en trois catégories par nature
1)Charges entretien batiments (33/1000 pour mon lot)
2)Charges entretien escaliers (37/1000 pour mon lot)
3)Charges entretien ascenseurs(40/1000 pour mon lot)


Telles sont les données du problème!

[eudmo]

Bonjour,

Il m'est arrivé de voir des répartitions différentes alors que non mentionnées au règlement de copropriété.
La faute à la loi de 1965 régissant les copropriété qui fait la différence entre les charges générales réparties aux millièmes et les charges particulières réparties en fonction de l'utilisation faite des services de la copropriété.
Le meilleur exemple pour cela est l'ascenceur, qui coûte plus cher aux appartements des étages élevés qu'aux lots du rez-de-chaussée.

Dans votre cas, il parait normal que le coût de remplacement du système d'interphonie se fasse au 1/27°, car l'utilisation de l'interphone est la même pour tous les appartements. Idem pour le DSG.

Pour la répartition du coût de réparation du portail auto, c'est plus étonnant. A mon (humble) avis, cela méritait plutôt une répartition aux millièmes généraux.

En résumé, les textes laissent ici peut être un peu trop de place à l'improvisation (à moins que je ne les aie mal compris).
Pour vous, au moins dans les cas que vous citez, cela parait plus avantageux, alors pourquoi pas...