besoin d\'aide

[emma]

Bonjour,

mon frère vit actuellement avec sa copine et leur petite fille de 10 ans dans un appartement en location.

C'est mon frère qui paye le loyer et sa copine lui verse tous les mois une partie de celui-ci.

Ils ont ne s'entendent plusmais sa copine ne veut pas quitter l'appartement quel recourt peut avoir mon frère?

Bonne journée

[Framboise]

Il faudrait savoir si votre "belle-soeur" figure effectivement sur le bail comme co-locataire, et si son existence est connue du bailleur, si ce n'est pas le cas, elle n'a pas de titre d'occupation mais ne peut pas cependant être expulsée si facilement avec un enfant mineur à charge !

Quoiqu'il en soit, le concubinage "effectif depuis plus d'un an" confère des droits sur le logement et votre belle-soeur peut prouver qu'elle règle une partie du loyer, l'affaire n'est donc pas si simple et il vaudrait mieux éviter les conflits dans l'intérêt de tout le monde et de votre nièce en particulier.


Le plus raisonnable des deux devrait chercher un autre logement, mais vous n'avez en aucun cas le droit d'intervenir dans un conflit qui ne vous concerne pas et encore moins à agir au nom de votre frère.